Le Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.)
Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.) approuvé le 21 octobre 2019 :
Document n°4.1.1 – Règlement – Pièce écrite
Document n°4.1.2 – Règlement – Annexes au règlement
Document n°4.2.1 – Plan P.L.U. Loupe P.L.U.
Document n°4.2.2 – Plan P.L.U. Centre P.L.U.
Document n°4.2.3 – Plan P.L.U. Est P.L.U.
Document n°4.2.4 – Plan P.L.U. Ouest P.L.U.
Archives
Exposition et réunion publiques : Tous les détails
Enquêtes publiques : P.L.U. et S.D.G.E.P.
Arrêt du P.L.U. commune Le Val (décembre 2017)
P.L.U. : Information du public
Plaquette d’information sur le P.L.U. (avril 2017)
Réunion publique sur le P.A.D.D.
2015-149 P.L.U. sursis à statuer