Le Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.)


Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.) approuvé le 21 octobre 2019 :

Approbation du P.L.U.

Modification du P.L.U.

Document n°4.1.1 – Règlement – Pièce écrite

Document n°4.1.2 – Règlement – Annexes au règlement

Document n°4.2.1 – Plan P.L.U. Loupe P.L.U.

Document n°4.2.2 – Plan P.L.U. Centre P.L.U.

Document n°4.2.3 – Plan P.L.U. Est P.L.U.

Document n°4.2.4 – Plan P.L.U. Ouest P.L.U.


Archives

La Lettre du P.L.U.

Exposition et réunion publiques : Tous les détails

Rapports d’enquêtes P.L.U. et S.D.G.E.P. : Mise à jour du 12 décembre 2018 effectuée à la demande du Commissaire Enquêteur suite à erreur matérielle constatée page 142

Enquêtes publiques : P.L.U. et S.D.G.E.P.

Arrêt du P.L.U. commune Le Val (décembre 2017)

P.L.U. : Information du public

Plaquette d’information sur le P.L.U. (avril 2017)

Réunion publique sur le P.A.D.D.

Elaboration du P.L.U.

2015-149 P.L.U. sursis à statuer

23-2015 Attribution mission d’élaboration du P.L.U.

Communiqué relatif à l’élaboration du P.L.U.